L’APSAM présente les modifications concernant l’actualisation des valeurs d’exposition admissibles de certains contaminants proposées dans un projet de règlement visant à modifier l’annexe I du Règlement sur la santé et la sécurité du travail.
Des modifications aux mécanismes de prévention et de participation applicables sur les chantiers de construction seront effectives au 1er janvier 2023.
L’APSAM présente les changements portant sur l’amiante, apportés au Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) ainsi qu’au Code de sécurité pour les chantiers de construction (CSTC).
L'APSAM présente les modifications concernant la sécurité des machines proposées dans un projet de règlement visant à modifier le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST).
L'APSAM présente les modifications concernant les travaux d’arboriculture et d’élagage proposées dans un projet de règlement visant à modifier le Règlement sur la santé et la sécurité du travail.
L'APSAM présente les modifications concernant les espaces clos proposées dans un projet de règlement visant à modifier le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST).
L’APSAM vous rappelle les différents outils disponibles pour sensibiliser les nouveaux élus à l’importance de considérer la SST dans leurs actions et leur permettre de comprendre leurs obligations à cet égard.
L’APSAM présente les changements concernant la diminution de la surdité professionnelle, apportés au Règlement sur la santé et la sécurité du travail et au Code de sécurité pour les travaux de construction.
L'APSAM présente les modifications concernant les appareils de levage de personnes et de matériaux, proposées dans un projet de règlement visant à modifier le Code de sécurité pour les travaux de construction.
L’APSAM relaie quelques-unes des mesures du projet de loi 59 publié par le ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale, et applicables au secteur municipal.
Visitez dès maintenant notre thème Législation auquel nous avons ajouté plusieurs nouvelles pages pour vous aider à mieux comprendre vos droits et obligations.
Les changements au Code de sécurité pour les travaux de construction (CSTC) concernent le cours de sécurité sur les chantiers de construction qui devra dorénavant être réussi par les participants.
