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Espaces clos

Le travail dans un espace clos présente des risques d’accidents graves, voire mortels. Pour vous aider à prendre en charge ces risques, nous mettons à votre disposition de nombreux outils que vous pourrez adapter à vos besoins.

Thèmes liés

Qu'est-ce qu'un espace clos?

Dans la capsule vidéo suivante, les principaux changements réglementaires qui ont été apportés à la « Section XXVI – Travail dans un espace clos » du RSST sont présentés et commentés :

Selon la définition de « espace clos », en vigueur depuis le 25 juillet 2023, de l’article 1 du RSST :

« Espace clos » : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement :
1° un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
2° un risque d’ensevelissement;
3° un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.

Parlons d'espaces clos

Cette capsule d'information vous aidera à identifier les espaces clos et les principaux risques qui leur sont associés. Version anglaise.

Fiches explicatives

  • Qu’est-ce qu’un espace clos?
    Cette fiche a pour but de vous aider à identifier les espaces clos dans votre milieu de travail. Elle a aussi pour objectifs d’expliquer les risques visés par la définition qui permettre de distinguer les situations de travail où les dispositions de la Section XXVI – Travail en espace clos du RSST s’appliquent, de celles où elles ne s’appliquent pas.
  • Identification des espaces clos ou des espaces avec accès restreint
    Cette fiche est complémentaire à la précédente. Elle vise à vous aider à distinguer les tâches qui génèrent l’un des risques énumérés à la définition d’un espace clos, des autres tâches qui sont considérées comme étant effectuées dans un espace avec accès restreint.

Comment prendre en charge la SST liées aux espaces clos?

 Les espaces clos sont des endroits dangereux. Pour y intervenir de façon sécuritaire, il est impératif d’implanter un programme de prévention spécifique à ceux-ci. À cet effet, nous vous proposons un plan d’action et des outils qui vous seront utiles.

Contenu :

Plan d'action et outils utiles

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance de nos nouveaux outils. Restez à l'affût en vous abonnant à notre infolettre ou en nous suivant sur Facebook ou LinkedIn.


Références réglementaires et normatives

Élimination et contrôle

Après avoir identifié les dangers et les risques présents, il faut les éliminer ou, du moins, les contrôler. Ce qui est en fait le but ultime de la démarche préventive. Pour en savoir plus, consultez la page Élimination et contrôle.

L’article 297.1 – Aménagement d’un espace clos, prescrit :

« Dans le cas d’un nouvel espace clos ou de la rénovation d’un espace clos existant, son aménagement doit intégrer des équipements et des installations permettant d’intervenir à partir de l’extérieur. De plus, des méthodes de travail correspondantes, prenant en compte les risques autour de l’espace clos, doivent être élaborées et être disponibles sur les lieux de travail avant sa mise en service.

S’il est impossible, dans les cas prévus au premier alinéa, d’intégrer des équipements et des installations permettant d’intervenir à partir de l’extérieur, l’aménagement de l’espace clos doit permettre de contrôler efficacement les risques identifiés selon la cueillette de renseignements prescrite à l’article 300. De plus cet aménagement doit notamment intégrer des équipements et des installations qui permettent :
1° de contrôler les risques atmosphériques, d’ensevelissement ou de noyade;
2° de faciliter l’entrée et la sortie, les déplacements à l’intérieur, ainsi que le sauvetage;
3° d’en contrôler l’accès et de prévenir les chutes;
4° de contrôler les autres risques pouvant compromettre la santé ou la sécurité d’un travailleur ».

Pour vous aider, consulter :

Exemples d'intervention à la source

La meilleure façon d’éliminer les dangers et les risques inhérents aux espaces clos et aux interventions dans ceux-ci est de ne pas en construire ou de les modifier pour qu’ils ne répondent plus à la définition d’un espace clos.

  • Conception d'un réservoir d'eau potable sans entrée en espace clos
    Ville de Repentigny, lauréate pour la région de Lanaudière aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CNESST 2018 pour la conception d'un réservoir d'eau potable sans entrée en espace clos.
  • Nettoyage sécuritaire des piscines
    Montréal, Arrondissement Le Plateau-Mont-Royal, Piscine Lévesque, finaliste pour la région de Montréal aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CNESST 2018.
    Cette rampe antidérapante réutilisable et ajustable pour différentes configurations de piscines permet un accès facile et plus sécuritaire, ce qui permet de transformer l’espace clos en lieu isolé à risque, le temps des travaux.

Consultez aussi la page Conception des espaces clos.

Exemples d'intervention entre la source et les personnes

Une autre façon de réduire les accidents et maladies professionnelles est d’éliminer la nécessité d’entrer dans l’espace clos pour effectuer une tâche. Cela peut être fait en ajoutant des équipements, des commandes ou encore des barrières qui en limitent l’accès et qui permettent d’effectuer les mêmes tâches à distance ou à partir de la surface de l’espace clos.

  • Échantillonnage simplifié et sécuritaire
    Ville de Port-Cartier, service des travaux publics, finaliste pour la région de la Côte-Nord aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CNESST 2019.
    L’installation d’un tuyau et d’un nouveau robinet au niveau du plancher permet aux employés d’effectuer rapidement les tests sur l’eau, ce qui diminue considérablement le nombre d’interventions dans l’espace clos.
  • Rampe de lavage pour décanteur
    Ville de St-Jean-sur-Richelieu, lauréate pour sa région aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CNESST 2018.
    L’installation permanente de six rampes de lavage à des endroits stratégiques sert à produire des jets d’eau pour diluer les boues dans les décanteurs à station de traitement d’eau potable. L’utilisation de ces rampes de lavage diminue de façon considérable la durée des travaux en espaces clos, passant de 60 heures avec 3 travailleurs à 12 heures avec 2 travailleurs par décanteur, ce qui diminue les contraintes ergonomiques à l’effort, puisque les travailleurs n’ont presque plus à manipuler les boyaux.
  • Utilisation d'une caméra GoPro pour les inspections dans les espaces clos
    Ville de Montréal, service de l'eau, lauréate pour la région de Montréal aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CNESST 2018.
    Pour effectuer les inspections dans les espaces clos, les employés utilisent une perche ajustable au bout de laquelle il y a une lampe à diode électroluminescente (DEL) ainsi qu’une caméra GoPro. Pour contrôler la caméra à distance, ils ont recours à une tablette électronique connectée à cette caméra au moyen de la technologie Bluetooth, ce qui permet d’éviter des entrées en espaces clos.
  • Couvercle transparent pour regard de conduit
    Ville de Saguenay, service du génie, finaliste pour la région de Saguenay−Lac-Saint-Jean aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CSST 2013.
    Certifié par un ingénieur, ce type de couvercle a été produit à quelques exemplaires afin d’être utilisé sur des conduits de différents diamètres. Cet ingénieux couvercle transparent permet de libérer les mains du travailleur qui peut voir le fond du conduit tout en étant protégé contre une chute.
  • Plateforme pour espace clos
    Société de transport de Montréal, finaliste pour la région de Montréal aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CSST 2015.
    Cette plateforme légère s’accroche aux barreaux des échelles fixes dans les espaces clos. Elle est facile à manipuler et se place à la hauteur désirée afin que l’employé ait les deux pieds en position stable et sécuritaire. Celle-ci n’élimine pas l’entrée en espaces clos, mais élimine les positions contraignantes et diminue les risques de chute.

Les interventions auprès des personnes

Ce type d’intervention vise la sensibilisation des travailleurs et plus particulièrement le développement de comportements sécuritaires chez les personnes exposées. Il s’agit d’interventions telles que l’information, la formation, les incitatifs, les règles de sécurité, les méthodes sécuritaires de travail, etc.

L'APSAM offre plusieurs formations adaptées aux besoins des organisations municipales :

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Espaces clos : formation initiale

Cette formation a été élaborée à partir de la réglementation en vigueur, de l’évaluation des risques inhérents aux espaces clos types du secteur municipal, leur contenu, leur environnement ainsi…

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