Matières résiduelles

• Les emplois verts au Québec (IRSST, vidéo, durée : 21 min 45 s)

• Les emplois verts au Québec : définition et appréciation de leurs risques chimiques ou biologiques potentiels pour la santé des travailleurs (IRSST)

• Loi sur la santé et la sécurité du travail [LSST] (RLRQ, chapitre S-2.1)
  • Règlement sur la santé et la sécurité du travail [RSST] (RLRQ, chapitre S-2.1, r. 13)
  • Règlement sur les matières dangereuses (RLRQ, chapitre Q-2, r. 32)
• Lois et règlements liés à la gestion des matières résiduelles (MELCCFP)
• Loi sur la qualité de l’environnement, Section VII – La gestion des matières résiduelles (RLRQ, chapitre Q-2)
  • Règlement sur la récupération et la valorisation des produits [REP] (RLRQ, chapitre Q-2, r. 40.1)
  • Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement [REAFIE] (RLRQ, chapitre Q-2, r. 17.1)

Les camions utilisés pour la collecte des matières résiduelles doivent être aménagés de manière à assurer la sécurité des travailleuses et travailleurs pour chacune des tâches à effectuer.

Conduite du véhicule

Pour l’aménagement du véhicule et l’ajustement du poste de conduite, voir la page Poste de conduite.

Éboueurs et la collecte automatique et semi-automatique des bacs roulants et conteneurs

Lorsque la collecte est semi-automatique, les ouvriers de collecte procèdent comme dans une collecte manuelle, mais peuvent utiliser un verseur automatique pour vider les bacs roulants compatibles avec ce mécanisme.

Vous trouverez dans cette section des documents qui traitent de l’aménagement sécuritaire d’un camion de collecte de matières résiduelles pour bacs roulants ou conteneurs.

• Sécurise ta run (Via Prévention)
  Série vidéo de 8 épisodes pour les éboueurs et éboueuses
• Aménagement optimal du camion avec bras assisté pour la collecte d'ordures ménagères (IRSST)
• Collecte d'ordures ménagères : le choix d'un camion avec bras assisté (ASTE, IRSST et APSAM)
• Barre de visibilité et de protection de la zone de travail pour le camion de cueillette (APSAM, Actualités du 15 mars 2018)
• L'aménagement du poste de chargement de la benne sur un camion à ordures de type chargement arrière avec ou sans mécanisme de vidange de [conteneurs] (IRSST)
• Étude des agents biologiques et des contraintes ergonomiques lors de l'utilisation de camions avec bras assisté pour la collecte des ordures domestiques (IRSST)

Éboueurs et la collecte manuelle

Selon le type de collecte des matières résiduelles, les travailleurs peuvent être appelés à manipuler des poubelles sans roues, des sacs (en toile tissée, en plastique de couleur de volumes variables ou de papier pour les résidus verts), des branches, de gros encombrants (électroménagers, meubles, etc.) et des matières contaminées à la suite d’un sinistre (inondation, refoulement d’égout, incendie, etc.)

Lorsque la collecte est manuelle, les ouvriers de collecte doivent verser manuellement le contenu des contenants de collecte et des sacs dans la benne de camions de collecte à chargement arrière.

Chacune de ces tâches doit faire l’objet d’une analyse des risques, afin d’élaborer des méthodes de sécurité de travail et de prévenir les risques suivants :

APSAM

• Risques ergonomiques, notamment la manutention manuelle et les troubles musculosquelettiques
• Risques chimiques (SIMDUT, produits antiparasitaires, produits de consommation, résidus domestiques dangereux, etc.)
• Risques biologiques, notamment :
  • Généralités (guide de gestion des risques biologiques, nettoyage et désinfection, vaccination, etc.)
  • Animaux, insectes et parasites (animaux agressifs, insectes piqueurs, tiques, moustiques : virus du Nil occidental, punaises de lit, etc.)
  • Plantes nuisibles (herbe à puce et à poux, berce de Caucase, panais sauvage, etc.)
  • Bioaérosols (bioaérosols en provenance des eaux usées et des matières résiduelles, protection respiratoire, etc.)
  • Liquides biologiques (sang, seringues et aiguilles, mesures postexpositions, etc.)
  • Moisissures

Autres références

• Éboueurs et travailleurs de centre de tri : métiers risqués (CNESST-IRSST, Prévention au travail, volume (33/2), 7-13, 2020)
• Analyse des stratégies de manutention chez des éboueurs au Québec : pistes de réflexions pour une formation à la manipulation plus adaptée (IRSST)
• Observer le travail des éboueurs pour repenser les bases de la manutention (IRSST, Prévention au travail, printemps 2008)
• Guide de gestion des débris après sinistre (Réseau Environnement)
• Cherchez l'erreur : la collecte des ordures (CSST-IRSST-ASTE, Prévention au travail, printemps 2011)
• Étude des risques d'accident dans la collecte des ordures ménagères (IRSST)
• Waste management and recycling (Health and Safety Executive [HSE)
• Solid waste & recycling (Canada's Magazine on collection, hauling, processing and disposal)

• Plan de gestion des matières résiduelles (RECYC-QUÉBEC)
  RECYC-QUÉBEC fournit des outils et des guides pour aider les organisations municipales dans le processus de révision des plans de gestion des matières résiduelles

• Organisation d’un nettoyage collectif – Guide des bonnes pratiques (RECYC-QUÉBEC)
  Ce guide est en quelque sorte l’ABC des étapes à suivre pour organiser une collecte. N’hésitez pas à consulter la fiche de caractérisation à l’Annexe 2 pour bien identifier les matières. Chaque nettoyage contribue à la préservation de l’environnement et à une prise de conscience sur l’impact de nos déchets sur la nature. 

Les travailleurs, dans les écocentres et points de dépôts volontaires, peuvent être exposés à de nombreux risques qui doivent être contrôlés, notamment :

APSAM

• Cohabitation véhicule-piéton
  La cohabitation véhicule et piéton peut être problématique. Pour améliorer la sécurité de toutes et tous, différentes mesures doivent être connues et mises en application.
• Risques ergonomiques (manutention manuelles, troubles musculosquelettiques, etc.)
• Risques chimiques (SIMDUT, produits antiparasitaires, produits de consommation, résidus domestiques dangereux, etc.) notamment :
  • Plan d’action sur la gestion des matières dangereuses à la section sur la page Matières dangereuses.
    Voir aussi les outils disponibles à la sous-section Entreposage et le contrôle des déversements.

Autres références

• Guide de gestion des matières résiduelles à la CNESST (CNESST)
• Entreposage des matières dangereuses (CNESST)
• Guide de gestion et d’opération d’un écocentre adapté au contexte des Premières Nations au Québec (IDDPNQL)
• Info matières dangereuses résiduelles – Dépôt de résidus domestiques dangereux dans les écocentres (comparaison des pictogrammes à la page 4) (MELCC)
• Les écocentres québécois : portrait et recommandations pour le réseau de deuxième génération, Véronika Kachanova, Université de Sherbrooke
• Exemples d’écocentre disposant d’une boutique de réemploi (MRC de La Rivière-du-Nord)

Innovations dans les écocentres

• Aménagement de barrières de protection et de glissières pour le déchargement des matériaux (APSAM, Actualités du 28 octobre 2015)
• Sherbrooke installe des garde­-corps innovateurs pour prévenir les chutes (APSAM, Actualités du 2 juillet 2011)

Amiante dans les écocentres

Les écocentres ne reçoivent habituellement pas d’amiante sur site en raison de la complexité de traitement et de manipulation. Les citoyens et les entreprises doivent prendre les mesures d’élimination requises administrée par une compagnie spécialisée en la matière qui s’assurera du retrait, de la manipulation et de l’élimination selon les lois applicables.

Si toutefois un résidu d’amiante est reçu sur le site par erreur, des dispositions sécuritaires doivent être prises pour assurer la sécurité des travailleurs et une firme de récupération accréditée pour ces matières doit être sollicitée pour les éliminer de manière conforme. 

Autres références

• Analyse d’impact réglementaire « Amiante et résdidus miniers amiantés au Québec : vers la transformation d’un passif en un actif durable – Plan d’action 2022-2025 » (MELCC)
• L’état des lieux et la gestion de l’amiante et des résidus miniers amiantés (dossier du BAPE)
• Lignes directrices techniques sur le programme de gestion de l’exposition à l’amiante (Gouvernement du Canada)
• Norme sur la gestion de l’amiante (Gouvernement du Canada)

L'APSAM a créé plusieurs pages de contenus sur les risques liés aux centres de tri : 

• Bioaérosols
• Manutention manuelle
• Troubles musculosquelettiques
• Poste de conduite (cols bleus, cols blancs, chauffeurs d'autobus, police)
• Contraintes thermiques
• Travail au soleil
• Foudre et orage
• Risques chimiques
• Risques biologiques
• Liquides biologiques
• Risques à la sécurité, notamment : 
  • Machines et équipements, dont la Sécurité des machines, convoyeurs, etc.
  • Équipements mobiles
  • Cadenassage
  • Espaces clos
  • Chutes, glissades et trébuchements
  • Cohabitation véhicule-piéton
• Violence en milieu de travail

Gestion de la prévention

• Mesures d’urgence
• Intégration des nouveaux travailleurs
• Équipements de protection individuels (EPI) 
  • Protection respiratoire, voir notamment :
    • Choisir une protection respiratoire contre les bioaérosols – outil en ligne (IRSST)
  • Protection respiratoire
  • Chaussures de protection

Autres références

• Éboueurs et travailleurs de centre de tri : métiers risqués (CNESST-IRSST, Prévention au travail, été 2020, volume 33/2, 7-13)
• Prévention des risques pour la santé et la sécurité du travail dans les centres de tri de matières recyclables (ASTE, IRSST, Ergo Norme, CSST) 
• Centres de tri de matières recyclables : le diagnostic d’un réaménagement profitable aux autres centres (CSST, Prévention au travail, été 2004)
• Intégration de la santé et de la sécurité du travail lors de la conception du réaménagement d'un centre de tri de matières recyclables (IRSST)
• La prévention des risques à la santé et à la sécurité du travail dans les centres de tri de matières recyclables (ASTE, IRSST, Ergo Norme, CSST) 
• Évaluation des risques à la santé et à la sécurité du travail dans les centres de tri de matières recyclables : rapport (IRSST)
• Tri des matières recyclables : une première étude sur les conditions d'hygiène et d'ergonomie nécessaires aux travailleurs (CSST, Prévention au travail, automne 1999)
• Détermination des caractéristiques à considérer d'un point de vue de santé et sécurité des travailleurs dans les centres de compostage des déchets domestiques (IRSST)
• Déchets ménagers : collecte, tri et valorisation des déchets ménagers (INRS)
• Déchets d'équipements électriques et électroniques (INRS)
• Concevoir, construire et exploiter un centre de tri (Eco-Emballages)
• Waste characterization physical and visual solid waste sorting procedures (California Department of Resources Recycling and Recovery [CalRecycle])
• Quai de sécurité pour ajout de produits chimiques (APSAM)
• Évaluation des risques à la santé et à la sécurité du travail dans les centres de tri des matières recyclables (IRSST)

Les travailleurs dans les centres de compostage sont exposés aux mêmes risques que celles et ceux qui travaillent dans un centre de tri.

Autres références

• Évaluation des bioaérosols et des composés gazeux émis lors des compostages de résidus agroalimentaires et résidentiels (IRSST, Centre de recherche de l’Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec de l'Université Laval)
• Présentation – Évaluation des bioaérosols et des composés gazeux émis lors de compostages de résidus agroalimentaires et résidentiels (IRSST, vidéo, durée : 26 min 26 s)
• Présence significative de contamination microbienne dans les centres de compostage (IRSST)
• Le compostage des déchets domestiques (IRSST-APSAM)
• Présentation – Exposition des travailleurs aux substances chimiques et aux contaminants biologiques dans les usines de biométhanisation des matières organiques putrescibles − Évaluation exploratoire (IRSST, vidéo, durée : 25 min 48 s)
• Déceler la présence de moisissures dans un milieu de travail (IRSST, Prévention au travail, avril 2024)

Les travailleurs dans les centres de compostage sont exposés aux mêmes risques que celles et ceux qui travaillent dans un centre de tri ou qui sont exposés à des gaz explosifs.

Autres références

• Exposition des travailleurs aux substances chimiques et aux agents biologiques dans les usines de biométhanisation des matières organiques putrescibles : évaluation exploratoire (IRSST, Centre de recherche de l’Institut universitaire de cardiologie et de pneumologie de Québec de l'Université Laval)
• Les défis des usines de biométhanisation – Risques biologiques (IRSST, Prévention au travail, février 2019)
• Exposition des travailleurs aux substances chimiques et aux contaminants biologiques dans les usines de biométhanisation des matières organiques putrescibles : évaluation exploratoire (IRSST, vidéo, durée : 25 min 48 s)

Les sites d’enfouissements servent à enterrer les matières qui n’ont pu être récupérées ou valorisées. Ces sites sont identifiés comme étant des LET lorsqu’ils sont dotés d’une station d’épuration pour traiter les eaux usées résiduelles ou lixiviat.

Références

• Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés – Annexe 5 : Grille de gestion des sols excavés (MELCCFP)