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Révisé le 12 août 2020
Dans le Règlement sur la santé et la sécurité du travail, les articles 130 à 141 traitent des niveaux de bruit acceptables, de sa mesure, des moyens de contrôle à mettre en place. Selon l'article 136, le contrôle du bruit doit viser à :
Par la suite, des équipements de protection individuels doivent être prévus ou le temps d'exposition doit être diminué.
Il est à noter que la CNESST a déposé un projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail qui propose de remplacer les articles de la section XV du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (chapitre S-2.1, r. 13) portant sur le bruit afin de mettre à jour les règles applicables en cette matière ainsi qu’un projet de Règlement qui modifierait le Code de sécurité pour les travaux de construction (chapitre S-2.1, r. 4) proposant également le remplacement des articles portant sur le bruit. Pour en savoir plus, on peut consulter Projets de règlements et changements réglementaires (voir la ligne du 2019-11-06).
Voici une liste de documents pouvant vous aider à comprendre ce risque et à le prendre en charge.