Changements réglementaires
Outils développés par l'APSAM
Documents
- Fiche technique #16 - Travaux d'horticulture : outils et équipements pour la taille et la tonte
- Fiche technique #63 - Horticulture et entretien des espaces verts : utilisation sécuritaire des tracteurs
- Présentation de l'APSAM à l'ATPA du 31 mars 2021 : Gestion des risques en aménagement paysager et horticulture
- Fiche d'animation de rencontre SST : Aménagement paysager et horticulture
Fiches sur la manutention
Références légales et réglementaires
- Décret 821-2023 Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail
- Analyse d’impact réglementaire : projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité du travail relativement aux travaux d’arboriculture-élagage et le projet de règlement
- Règlement sur la santé et la sécuritaire dans les travaux d’aménagement forestier
- Analyse d’impact réglementaire : projet de Règlement modifiant le Règlement sur la santé et la sécurité des travaux d’aménagement forestier (RSSTAF) (CNESST)
Autres documents d’intérêt
- Mesures de prévention des principaux risques du secteur de l’agriculture (CNESST)
Ce guide présente les mesures de prévention visant à protéger la santé et à assurer la sécurité et l’intégrité physique des travailleurs du secteur de l’agriculture. Les mesures présentées sont d’intérêt pour le secteur de l’aménagement paysager et de l’horticulture. - Santé en forêt (CNESST)
Ce guide présente les principaux dangers pour la santé qui guettent les travailleurs de la forêt et les mesures préventives à mettre en place pour éliminer les dangers, ou à tout le moins, réduire les risques. - Aménagement paysager (CCHST)
Parmi les sujets abordés sur cette page Web se trouvent : l’utilisation d’équipements (ex. : tondeuse, coupe-gazon, débroussailleuse), la manutention des matériaux, l’emploi de pesticides et la gestion des déchets infectieux. - L’Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur « administration provinciale » (APSSAP), en collaboration avec l’INSPQ et le RSPSAT, a développé des capsules informatives sur les risques associés au travail à l’extérieur, risques auxquels peuvent être confrontés les travailleurs en horticulture et en aménagement paysager.
- Paysagiste (CCHST)
Cette page présente les principaux risques, les mesures de prévention et les méthodes de travail sécuritaires associés au travail de paysagiste. - Exemple de procédure : Procédure et méthodes sécuritaires : travaux liés à la coupe de gazon (Ville de Montréal, Arrondissement Anjou)
Ce document n'est fourni qu’à titre d’information et n'est pas soumis à la responsabilité de l’APSAM.
- Débroussaillage (CNESST, Comité paritaire de prévention du secteur forestier)
Ce guide aborde les responsabilités de l’employeur et des travailleurs et présente les méthodes de travail sécuritaires spécifiquement en lien avec les travaux sylvicoles. - Risque de chute en forêt dans les travaux de débroussaillage (IRSST)
Cette fiche détaille différents facteurs de risque et de protection et présente des stratégies de prévention pour prévenir les risques de chutes lors de travaux de débroussaillage. - Chutes en forêt (Savoir média, IRSST)
Cette vidéo présente différentes mesures pour prévenir des risques inhérents au débroussaillage.
- Pratiques de travail sécuritaires en élagage : guide de prévention (CNESST)
Ce guide décrit les équipements de protection individuels nécessaires aux travaux d’élagage et présente les mesures de prévention spécifiques, entre autres, à l’organisation du travail, à la tenue des lieux et à la planification des mesures d’urgence. - Élagage : travaux près d'une ligne électrique sous tension (CNESST)
Ce feuillet reprend les grands principes à respecter lors de travaux à proximité de lignes électriques sous tension. - Conditions d'intervention à proximité d’un réseau électrique de moyenne tension et de basse tension nu : exigences minimales pour les employeurs spécialisés en arboriculture (Hydro-Québec)
Ce guide précise quelles sont les pratiques sécuritaires minimales qui doivent être mises en application par un employeur spécialisé en arboriculture lors d’interventions à proximité du réseau de distribution d’électricité de moyenne tension et de basse tension nu. - Site de la Société internationale d'arboriculture Québec inc.
Le site réfère notamment aux règles à suivre pour l’élagage près des lignes de basse et de moyenne tension. Il est possible d’y consulter la liste des entrepreneurs spécialisés et autorisés par Hydro-Québec pour les travaux à proximité des fils électriques.
- Abattage manuel d’arbres (CNESST)
Sur cette page, vous trouverez la version intégrale de la vidéo L’abattage manuel sécuritaire de même que le dépliant Parti abattre un arbre, il ne reviendra pas : comment éviter les accidents. - Abattage manuel (CNESST)
Ce guide traite des risques et mesures de prévention applicables pour les travaux d’abattage d’arbres et de tronçonnage notamment au moyen d’une scie à chaîne.
- Avis de danger : fendeuse de bûches (CNESST)
Cette fiche présente les mesures de prévention à mettre en place lors de l’utilisation d’une fendeuse de bûches.
FAQ
Tout d’abord, afin de déterminer si un équipement de protection est nécessaire ou non, il importe de procéder à une analyse de la tâche afin de savoir si le travailleur est exposé à un risque. Dans le cas présent, on pourrait penser qu’il y a un risque à la tête si les tâches amènent le travailleur sous des branches basses ou à des endroits où les objets peuvent tomber sur lui ou le frapper sur le côté de la tête. Dans ce cas, tel que stipulé dans le Règlement sur la santé et la sécurité du travail, à l’article 341, le port d’un casque de sécurité est obligatoire.
« 341. Casque de sécurité : Sous réserve des deuxième et troisième alinéas, le port d’un casque de sécurité conforme à la norme Casques de sécurité pour l’industrie : Tenue en service, sélection, entretien et utilisation, CAN/CSA Z94.1-05 est obligatoire pour tout travailleur exposé à être blessé à la tête.
À compter du 3 avril 2014, tout nouveau casque de sécurité doit être conforme à la plus récente version de la norme Casques de sécurité pour l’industrie : Tenue en service, sélection, entretien et utilisation, CAN/CSA Z94.1.
Pour les activités non assujetties à la norme visée, selon le cas, au premier ou au deuxième alinéa, un moyen de protection approprié à l’activité doit être utilisé. »
Si le casque de sécurité n’est pas jugé nécessaire, il est toutefois recommandé que le travailleur se protège du soleil avec une casquette ou un chapeau.