Travaux réguliers ou saisonniers en bordure des piscines

Révisé le 13 mars 2023

Plusieurs dangers et risques peuvent être présents lors des opérations d’entretien régulier ou saisonnier, en bordure ou à l’intérieur des piscines de loisir, tant pour les installations intérieures qu’extérieures. Parmi ceux-ci, nous retrouvons les risques :

• de chute, glissade et trébuchement
• biologique
• chimique
• de contrainte thermique
• de travail en lieu isolé
• de chute de hauteur
• de noyade
  
  

En matière de prévention, l’objectif premier est d’éliminer les dangers à la source. Par exemple, il pourrait être judicieux, pour éliminer le risque de chute de hauteur dans une piscine vide, d’effectuer le travail à partir de l’intérieur de celle-ci. Toutefois, il n’est pas toujours possible de le faire. Il est donc essentiel pour les milieux de travail de faire, paritairement, l’analyse de chacune des tâches et d’identifier l’ensemble des risques lors de travaux près, au-dessus ou à l’intérieur des piscines pleines ou vides et d’associer, pour chacun de ces risques, au moins une mesure de prévention.

Compte tenu de la complexité de l’application des exigences règlementaires des risques de chute de hauteur et de noyade, cette page se limite exclusivement à ces risques. Elle propose des éléments à considérer pour sélectionner les mesures de prévention les mieux adaptées à la réalité de l’environnement aquatique. Sur cette page, vous trouverez les sections suivantes :

• Outils pour caractériser la piscine, identifier des tâches, des risques et des mesures de prévention ainsi qu'élaborer un plan de sauvetage
• Définitions
• Qu’est-ce qu’un travail à risque de noyade?
• Qu’est-ce qu’une situation présentant un risque de chute de hauteur?
• Qu’est-ce qu’un espace clos?
• Exemples de mesures d’élimination ou de contrôle du risque
• Mesures à mettre en place en tout temps
• Travaux quotidiens réalisés à partir de la promenade d’une piscine
• Travaux de grande importance, d’entretien saisonnier et d’ouverture ou de fermeture réalisés à partir de la promenade d’une piscine
• Travaux de nettoyage des tremplins
• Accéder à la piscine vide
  
  

Outils pour caractériser la piscine, identifier des tâches, des risques et des mesures de prévention ainsi qu'élaborer un plan de sauvetage

Pour soutenir les milieux de travail dans cette démarche, l’APSAM, en collaboration avec les villes de Montréal et de Longueuil, l’Association des responsables aquatiques du Québec ainsi qu'avec la Société de sauvetage, rend accessible des documents. Ceux-ci permettront de réaliser le travail de caractérisation, d'identification des risques et des mesures de prévention. Un gabarit pour rédiger un plan de sauvetage ainsi qu’un logigramme d’aide à la décision pour le port d’un vêtement de flottaison individuel (VFI), ou non, en bordure des piscines sont également offerts. Certains de ces documents peuvent être téléchargés et adaptés.

	Caractérisation d’un bassin ou d’une piscine ( 73 Ko, version 13 octobre 2022) Ce document vise à faire la cueillette de renseignements des piscines pour identifier les éléments essentiels à caractériser afin de connaître l’environnement dans lequel seront réalisés les travaux. Par exemple, la localisation, ses dimensions, l’accès aux différentes sections, les équipements présents, etc.
	Répertoire des tâches réalisées à proximité ou dans un bassin/piscine vide ou plein d’eau ( 47 Ko, version 3 septembre 2021) Ce document vise à répertorier l’ensemble des tâches réalisées à proximité ou dans la piscine, en présence d’eau ou non. Une fois que l’ensemble des tâches ont été identifiées, le comité de travail peut déterminer quels sont les risques associés à ces tâches et, selon la caractérisation faite préalablement, déterminer quelles seraient les mesures d’élimination ou de contrôle du risque pouvant être mises de l’avant.
	Travail à risque de noyade : plan de sauvetage ( 77 Ko, version du 13 octobre 2022) Ce document, réalisé en collaboration avec la Ville de Longueuil et l’Association des responsables aquatiques du Québec (ARAQ), vous permettra de rédiger votre plan de sauvetage en regard du risque de noyade. Il permet de déterminer notamment, les rôles et responsabilités des employés ainsi que les outils et les équipements requis pour porter secours à un personne tombée à l’eau. Il vous permet aussi de déterminer le protocole d’appel et les procédures de sauvetage. Ce gabarit peut être utilisé tant pour les piscines que pour les plans d’eau en milieu naturel.
	Travail à risque de noyade : aide à la décision pour le port du VFI Ce logigramme, réalisé en collaboration avec l’Association des responsables aquatiques du Québec (ARAQ) et la Société de Sauvetage, permet d’aider les milieux de travail à déterminer si le port du VFI est requis ou non, en bordure des piscines, en fonction des conditions d’exécution de la tâche.

Définitions

Qu'est-ce qu'un travail à risque de noyade?

Selon l’article 312.93 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) : « un travailleur est à risque de noyade lorsqu’il se situe au-dessus ou à moins de 2 m d’un endroit où la profondeur de l’eau excède 1,2 m sur plus de 2 m de largeur ou, d’un endroit où le débit d’eau peut entraîner une personne ».

Pour de plus amples informations entourant ce risque, consulter le thème Travail à risque de noyade.

Qu’est-ce qu’une situation à risque de chute de hauteur?

Selon l’article 33.1 du RSST, « Tout travailleur doit être protégé contre les chutes dans les cas suivants :

1° s’il est exposé à une chute de plus de 3 m à moins qu’il ne fasse qu’utiliser un moyen d’accès ou de sortie;
2° s’il risque de tomber :

a) dans un liquide ou une substance dangereuse;
b) sur une pièce en mouvement;
c) sur un équipement ou des matériaux présentant un danger;
d) d’une hauteur de 1,5 m ou plus dans un puits, un bassin, un bac, un réservoir, une cuve, un récipient qui sert à l’entreposage ou au mélange de matières, ou lorsqu’il manutentionne une charge. »

Pour de plus amples informations entourant ce risque, consulter le thème Travail en hauteur.

Qu’est-ce qu’un espace clos?

Selon l’article 1 du RSST, en vigueur jusqu'au 24 juillet 2023 :

« espace clos » : tout espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion, qui possède les caractéristiques inhérentes suivantes :

1°  il n’est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, mais qui à l’occasion peut être occupé pour l’exécution d’un travail;
2°  on ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte;
3°  il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l’intégrité physique pour quiconque y pénètre, en raison de l’un ou l’autre des facteurs suivants :

a)  l’emplacement, la conception ou la construction de l’espace, exception faite de la voie prévue au paragraphe 2;
b)  l’atmosphère ou l’insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne;
c)  les matières ou les substances qu’il contient;
d)  les autres dangers qui y sont afférents. »

Définition à partir du 25 juillet 2023 (Décret 43-2023) :

« Espace clos » : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement :

1°  un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
2°  un risque d’ensevelissement;
3°  un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.

Cela signifie que pour les installations aquatiques, en raison de leur configuration (espace totalement ou partiellement fermé) et des travaux exécutés qui peuvent modifier l’atmosphère et créer un des risques identifiés à la définition du 25 juillet 2023, il est possible que des infrastructures soient considérées comme étant des espaces clos (ex. : chambres de vannes, bassin d’équilibre, partie profonde d’une piscine). Ainsi, avant d’entreprendre des travaux à ces endroits, il est essentiel de déterminer s’il s’agit bel et bien d’un espace en clos en :

• procédant à une caractérisation des risques inhérents à l’infrastructure, à son environnement ou aux travaux à effectuer (ex. : les points d’accès et de sorties, la qualité d’air)
• analysant les tâches afin d’éliminer l’entrée en espace clos (ex. : effectuer les travaux sur la promenade, de façon sécuritaire, plutôt que dans la partie profonde de la piscine ou effectuer les travaux alors qu’il y a encore de l’eau dans la piscine)
• évaluant les méthodes d’utilisation des différents équipements, des produits dangereux ou les contaminants émis (ex. : monoxyde de carbone) ainsi que les fiches de données de sécurité afin de déterminer les mesures applicables (ex. : ventilation d’extraction, protection respiratoire, méthodes sécuritaires de travail)
  
  

Consultez le thème Espaces clos pour obtenir de plus amples renseignements et prévoir les mesures à mettre en place.

Exemples de mesures d’élimination ou de contrôle du risque

Toujours dans l’objectif de soutenir les milieux de travail dans l’élaboration des mesures d’élimination ou de contrôle des risques identifiés en bordure ou à l’intérieur des piscines, l’APSAM a travaillé avec différentes organisations municipales dont l’ARAQ (Association des responsables aquatiques du Québec) et la Ville de Montréal. Les travaux visaient à identifier certaines situations de travail et de proposer un éventail des solutions possibles, en regard exclusivement des risques de chute de hauteur et de noyade pour les piscines ayant un niveau d’eau de plus de 1,2 mètre. C’est le résultat de ces travaux qui est présenté dans les tableaux ci-dessous.

Mesures à mettre en place en tout temps

Pour toutes les situations présentées ci-dessous et en fonction de l’adaptation nécessaire, l’employeur doit :

• mettre en place des mesures d’élimination ou de contrôle des risques de noyade ou de chute de hauteur ainsi que pour tous les autres risques ou dangers que représentent chacune des tâches
• prévoir et établir une méthode de surveillance efficace, intermittente ou continue (RSST, art. 322). Pour en connaître davantage sur ce sujet, consulter la page Travail en lieu isolé
• recourir aux services de firmes spécialisées et d’ingénierie lorsqu’une protection contre les chutes de hauteur est envisagée et que l’installation d’ancrage est requise (ex. : lors de l’utilisation d’un un filet de sécurité ou d’un harnais relié à une liaison antichute)
• élaborer un plan de sauvetage lors de l’utilisation de dispositif de flottaison (voir le thème Travail à risque de noyade pour connaître le contenu de ce plan de sauvetage)
• élaborer un plan de sauvetage qui prévoit la récupération d’un travailleur qui aurait fait une chute de hauteur et qui serait suspendu dans son harnais (voir le thème Travail en hauteur pour connaître le contenu de ce plan de sauvetage)
• informer et former les travailleurs sur les risques reliés à l’exécution de leur travail, les mesures de prévention mises en place, les méthodes et procédures de travail élaborées, les plans de sauvetage, etc.
  
  

Travaux quotidiens réalisés à partir de la promenade d’une piscine

Exemples : nettoyer la promenade et les écumoires, brosser les parois, déposer ou retirer le robot nettoyeur, enlever des feuilles mortes, prendre un échantillon d’eau

Travaux de grande importance, d’entretien saisonnier et d’ouverture ou de fermeture réalisés à partir de la promenade d’une piscine

Exemples : remplacer des carrelages ou des joints, enlever des feuilles mortes, remplacer des joints, peinturer des murs, réparer des composantes électriques ou de la tuyauterie, pomper les résidus d’hiver

Travaux de nettoyage des tremplins

Important : Pour la tâche de nettoyage des tremplins, il sera nécessaire d’emblée d’effectuer les travaux de manière à éviter la chute de hauteur et, le cas échéant, de considérer aussi le risque de noyade dans la mise en place des mesures de prévention.

Accéder à la piscine vide

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