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Révisé le 13 mars 2023
Plusieurs dangers et risques peuvent être présents lors des opérations d’entretien régulier ou saisonnier, en bordure ou à l’intérieur des piscines de loisir, tant pour les installations intérieures qu’extérieures. Parmi ceux-ci, nous retrouvons les risques :
En matière de prévention, l’objectif premier est d’éliminer les dangers à la source. Par exemple, il pourrait être judicieux, pour éliminer le risque de chute de hauteur dans une piscine vide, d’effectuer le travail à partir de l’intérieur de celle-ci. Toutefois, il n’est pas toujours possible de le faire. Il est donc essentiel pour les milieux de travail de faire, paritairement, l’analyse de chacune des tâches et d’identifier l’ensemble des risques lors de travaux près, au-dessus ou à l’intérieur des piscines pleines ou vides et d’associer, pour chacun de ces risques, au moins une mesure de prévention.
Compte tenu de la complexité de l’application des exigences règlementaires des risques de chute de hauteur et de noyade, cette page se limite exclusivement à ces risques. Elle propose des éléments à considérer pour sélectionner les mesures de prévention les mieux adaptées à la réalité de l’environnement aquatique. Sur cette page, vous trouverez les sections suivantes :
Pour soutenir les milieux de travail dans cette démarche, l’APSAM, en collaboration avec les villes de Montréal et de Longueuil, l’Association des responsables aquatiques du Québec ainsi qu'avec la Société de sauvetage, rend accessible des documents. Ceux-ci permettront de réaliser le travail de caractérisation, d'identification des risques et des mesures de prévention. Un gabarit pour rédiger un plan de sauvetage ainsi qu’un logigramme d’aide à la décision pour le port d’un vêtement de flottaison individuel (VFI), ou non, en bordure des piscines sont également offerts. Certains de ces documents peuvent être téléchargés et adaptés.
Caractérisation d’un bassin ou d’une piscine Ce document vise à faire la cueillette de renseignements des piscines pour identifier les éléments essentiels à caractériser afin de connaître l’environnement dans lequel seront réalisés les travaux. Par exemple, la localisation, ses dimensions, l’accès aux différentes sections, les équipements présents, etc. | |
Répertoire des tâches réalisées à proximité ou dans un bassin/piscine vide ou plein d’eau Ce document vise à répertorier l’ensemble des tâches réalisées à proximité ou dans la piscine, en présence d’eau ou non. Une fois que l’ensemble des tâches ont été identifiées, le comité de travail peut déterminer quels sont les risques associés à ces tâches et, selon la caractérisation faite préalablement, déterminer quelles seraient les mesures d’élimination ou de contrôle du risque pouvant être mises de l’avant. | |
![]() | Travail à risque de noyade : plan de sauvetage Ce document, réalisé en collaboration avec la Ville de Longueuil et l’Association des responsables aquatiques du Québec (ARAQ), vous permettra de rédiger votre plan de sauvetage en regard du risque de noyade. Il permet de déterminer notamment, les rôles et responsabilités des employés ainsi que les outils et les équipements requis pour porter secours à un personne tombée à l’eau. Il vous permet aussi de déterminer le protocole d’appel et les procédures de sauvetage. Ce gabarit peut être utilisé tant pour les piscines que pour les plans d’eau en milieu naturel. |
![]() | Travail à risque de noyade : aide à la décision pour le port du VFI Ce logigramme, réalisé en collaboration avec l’Association des responsables aquatiques du Québec (ARAQ) et la Société de Sauvetage, permet d’aider les milieux de travail à déterminer si le port du VFI est requis ou non, en bordure des piscines, en fonction des conditions d’exécution de la tâche. |
Selon l’article 312.93 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) : « un travailleur est à risque de noyade lorsqu’il se situe au-dessus ou à moins de 2 m d’un endroit où la profondeur de l’eau excède 1,2 m sur plus de 2 m de largeur ou, d’un endroit où le débit d’eau peut entraîner une personne ».
Pour de plus amples informations entourant ce risque, consulter le thème Travail à risque de noyade.
Selon l’article 33.1 du RSST, « Tout travailleur doit être protégé contre les chutes dans les cas suivants :
1° s’il est exposé à une chute de plus de 3 m à moins qu’il ne fasse qu’utiliser un moyen d’accès ou de sortie;
2° s’il risque de tomber :
a) dans un liquide ou une substance dangereuse;
b) sur une pièce en mouvement;
c) sur un équipement ou des matériaux présentant un danger;
d) d’une hauteur de 1,5 m ou plus dans un puits, un bassin, un bac, un réservoir, une cuve, un récipient qui sert à l’entreposage ou au mélange de matières, ou lorsqu’il manutentionne une charge. »
Pour de plus amples informations entourant ce risque, consulter le thème Travail en hauteur.
Selon l’article 1 du RSST, en vigueur jusqu'au 24 juillet 2023 :
« espace clos » : tout espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion, qui possède les caractéristiques inhérentes suivantes :
1° il n’est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, mais qui à l’occasion peut être occupé pour l’exécution d’un travail;
2° on ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte;
3° il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l’intégrité physique pour quiconque y pénètre, en raison de l’un ou l’autre des facteurs suivants :
a) l’emplacement, la conception ou la construction de l’espace, exception faite de la voie prévue au paragraphe 2;
b) l’atmosphère ou l’insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne;
c) les matières ou les substances qu’il contient;
d) les autres dangers qui y sont afférents. »
Définition à partir du 25 juillet 2023 (Décret 43-2023) :
« Espace clos » : tout espace qui est totalement ou partiellement fermé, tel un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion ou une pale d’éolienne, et qui présente un ou plusieurs des risques suivants en raison du confinement :
1° un risque d’asphyxie, d’intoxication, de perte de conscience ou de jugement, d’incendie ou d’explosion associé à l’atmosphère ou à la température interne;
2° un risque d’ensevelissement;
3° un risque de noyade ou d’entrainement en raison du niveau ou du débit d’un liquide.
Cela signifie que pour les installations aquatiques, en raison de leur configuration (espace totalement ou partiellement fermé) et des travaux exécutés qui peuvent modifier l’atmosphère et créer un des risques identifiés à la définition du 25 juillet 2023, il est possible que des infrastructures soient considérées comme étant des espaces clos (ex. : chambres de vannes, bassin d’équilibre, partie profonde d’une piscine). Ainsi, avant d’entreprendre des travaux à ces endroits, il est essentiel de déterminer s’il s’agit bel et bien d’un espace en clos en :
Consultez le thème Espaces clos pour obtenir de plus amples renseignements et prévoir les mesures à mettre en place.
Toujours dans l’objectif de soutenir les milieux de travail dans l’élaboration des mesures d’élimination ou de contrôle des risques identifiés en bordure ou à l’intérieur des piscines, l’APSAM a travaillé avec différentes organisations municipales dont l’ARAQ (Association des responsables aquatiques du Québec) et la Ville de Montréal. Les travaux visaient à identifier certaines situations de travail et de proposer un éventail des solutions possibles, en regard exclusivement des risques de chute de hauteur et de noyade pour les piscines ayant un niveau d’eau de plus de 1,2 mètre. C’est le résultat de ces travaux qui est présenté dans les tableaux ci-dessous.
Pour toutes les situations présentées ci-dessous et en fonction de l’adaptation nécessaire, l’employeur doit :
Exemples : nettoyer la promenade et les écumoires, brosser les parois, déposer ou retirer le robot nettoyeur, enlever des feuilles mortes, prendre un échantillon d’eau
Condition d'exécution de la tâche (niveau d'eau et distance entre la piscine et le travailleur) | Risques | Références légales et règlementaires | Mesures de prévention suggérées |
Piscine pleine Travaux à 2 m et - du bord | Noyade | RSST art. 312.93 |
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Exemples : remplacer des carrelages ou des joints, enlever des feuilles mortes, remplacer des joints, peinturer des murs, réparer des composantes électriques ou de la tuyauterie, pomper les résidus d’hiver
Condition d'exécution de la tâche (niveau d'eau et distance entre la piscine et le travailleur) | Risques | Références légales et règlementaires | Mesures de prévention suggérées |
Piscine pleine Travaux à 2 m et + | Noyade |
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Piscine pleine Travaux à 2 m et - du bord | Noyade |
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Piscine vide Travaux à 2 m et + | Chute de hauteur (+3 m) |
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Piscine vide Travaux à 2 m et - du bord | Chute de hauteur (+3 m) |
a) d’empêcher l’accès à la zone située à moins de 2 m du bord de la piscine en mettant en place une ligne d’avertissement conforme, ou barrer des sections en utilisant, par exemple, une barrière continue, une clôture ou des tréteaux b) d’éliminer le risque de chute en faisant le travail à partir du fond de la piscine (ex. : échafaudage, appareil de levage de personnes dont une nacelle télescopique). Procéder à une évaluation des travaux réalisés afin de déterminer si la piscine est couverte par les risques associés aux espaces clos c) de réaliser le travail lorsque la piscine est pleine d’eau et ainsi, contrôler le risque de noyade
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Chute de hauteur (-3 m) partie peu profonde |
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Important : Pour la tâche de nettoyage des tremplins, il sera nécessaire d’emblée d’effectuer les travaux de manière à éviter la chute de hauteur et, le cas échéant, de considérer aussi le risque de noyade dans la mise en place des mesures de prévention.
Condition d'exécution de la tâche | Risques | Références légales et règlementaires | Mesures de prévention suggérées |
Piscine pleine ou piscine vide | Chute de hauteur Noyade |
Consulter la page Entretien des tremplins pour voir un exemple d’application au complexe Claude-Robillard. |
Condition d'exécution de la tâche | Risques | Références légales et règlementaires | Mesures de prévention suggérées |
Accès à la partie profonde de la piscine vide | Chute – accès sécuritaire |
Attention : consulter la section Qu'est-ce qu'un espace clos? de cette page afin de déterminer si les travaux réalisés peuvent répondre aux caractéristiques d'un espace clos. |
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