Travaux réguliers ou saisonniers en bordure des piscines

Plusieurs dangers et risques peuvent être présents lors des opérations d’entretien régulier ou saisonnier, en bordure ou à l’intérieur des piscines de loisir, tant pour les installations intérieures qu’extérieures. Parmi ceux-ci, nous retrouvons les risques :

  • de chute, glissade et trébuchement
  • biologique
  • chimique
  • de contrainte thermique
  • de travail en lieu isolé
  • de chute de hauteur
  • de noyade

En matière de prévention, l’objectif premier est d’éliminer les dangers à la source. Par exemple, il pourrait être judicieux, pour éliminer le risque de chute de hauteur dans une piscine vide, d’effectuer le travail à partir de l’intérieur de celle-ci. Toutefois, il n’est pas toujours possible de le faire. Il est donc essentiel pour les milieux de travail de faire, paritairement, l’analyse de chacune des tâches et d’identifier l’ensemble des risques lors de travaux près, au-dessus ou à l’intérieur des piscines pleines ou vides et d’associer, pour chacun de ces risques, au moins une mesure de prévention.

Compte tenu de la complexité de l’application des exigences règlementaires des risques de chute de hauteur et de noyade, cette page se limite exclusivement à ces risques. Elle propose des éléments à considérer pour sélectionner les mesures de prévention les mieux adaptées à la réalité de l’environnement aquatique. Sur cette page, vous trouverez les sections suivantes :

Outils pour caractériser la piscine, identifier des tâches, des risques et des mesures de prévention ainsi qu'élaborer un plan de sauvetage

Pour soutenir les milieux de travail dans cette démarche, l’APSAM, en collaboration avec les villes de Montréal et de Longueuil, rend accessible trois documents pour réaliser le travail de caractérisation, d'identification des risques à la piscine et des mesures de prévention, ainsi qu'un gabarit pour rédiger un plan de sauvetage. Ces documents peuvent être téléchargés et adaptés.

Caractérisation d’un bassin ou d’une piscine
( 73 Ko, version 25 avril 2022)

Ce document vise à faire la cueillette de renseignements des piscines pour identifier les éléments essentiels à caractériser afin de connaître l’environnement dans lequel seront réalisés les travaux. Par exemple, la localisation, ses dimensions, l’accès aux différentes sections, les équipements présents, etc.

Répertoire des tâches réalisées à proximité ou dans un bassin/piscine vide ou plein d’eau
( 47 Ko, version 3 septembre 2021)

Ce document vise à répertorier l’ensemble des tâches réalisées à proximité ou dans la piscine, en présence d’eau ou non. Une fois que l’ensemble des tâches ont été identifiées, le comité de travail peut déterminer quels sont les risques associés à ces tâches et, selon la caractérisation faite préalablement, déterminer quelles seraient les mesures d’élimination ou de contrôle du risque pouvant être mises de l’avant.

Travail à risque de noyade : plan de sauvetage

Travail à risque de noyade : plan de sauvetage
( 77 Ko, version du 26 avril 2022)

Ce document vous permettra de rédiger votre plan de sauvetage en regard du risque de noyade. Il permet de déterminer notamment, les rôles et responsabilités des employés ainsi que les outils et les équipements requis pour porter secours à un personne tombée à l’eau. Il vous permet aussi de déterminer le protocole d’appel et les procédures de sauvetage. Ce gabarit peut être utilisé tant pour les piscines que pour les plans d’eau en milieu naturel.

Définitions

Qu'est-ce qu'un travail à risque de noyade?

Selon l’article 312.93 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) : « un travailleur est à risque de noyade lorsqu’il se situe au-dessus ou à moins de 2 m d’un endroit où la profondeur de l’eau excède 1,2 m sur plus de 2 m de largeur ou, d’un endroit où le débit d’eau peut entraîner une personne ».

Pour de plus amples informations entourant ce risque, consulter le thème Travail à risque de noyade.

Qu’est-ce qu’une situation à risque de chute de hauteur?

Selon l’article 33.1 du RSST, « Tout travailleur doit être protégé contre les chutes dans les cas suivants :

1° s’il est exposé à une chute de plus de 3 m à moins qu’il ne fasse qu’utiliser un moyen d’accès ou de sortie;
2° s’il risque de tomber :

a) dans un liquide ou une substance dangereuse;
b) sur une pièce en mouvement;
c) sur un équipement ou des matériaux présentant un danger;
d) d’une hauteur de 1,5 m ou plus dans un puits, un bassin, un bac, un réservoir, une cuve, un récipient qui sert à l’entreposage ou au mélange de matières, ou lorsqu’il manutentionne une charge. »

Pour de plus amples informations entourant ce risque, consulter le thème Travail en hauteur.

Qu’est-ce qu’un espace clos?

Selon l’article 1 du RSST, l’espace clos est défini comme « un espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d’accès, une citerne de wagon ou de camion, qui possède les caractéristiques inhérentes suivantes :

1°  il n’est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l’être, mais qui à l’occasion peut être occupé pour l’exécution d’un travail;
2°  on ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte;
3°  il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l’intégrité physique pour quiconque y pénètre, en raison de l’un ou l’autre des facteurs suivants :

a)  l’emplacement, la conception ou la construction de l’espace, exception faite de la voie prévue au paragraphe 2;
b)  l’atmosphère ou l’insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne;
c)  les matières ou les substances qu’il contient;
d)  les autres dangers qui y sont afférents. »

En lien avec les installations aquatiques, quelques endroits peuvent être identifiés comme des espaces clos (ex. : chambres de vannes, bassin d’équilibre). Si ces endroits sont considérés comme étant des espaces clos dans votre milieu, selon la définition et votre analyse, consultez le thème Espaces clos pour prévoir les mesures à mettre en place.

Exemples de mesures d’élimination ou de contrôle du risque

Toujours dans l’objectif de soutenir les milieux de travail dans l’élaboration des mesures d’élimination ou de contrôle des risques identifiés en bordure ou à l’intérieur des piscines, l’APSAM a travaillé avec différentes organisations municipales dont l’ARAQ (Association des responsables aquatiques du Québec) et la Ville de Montréal. Les travaux visaient à identifier certaines situations de travail et de proposer un éventail des solutions possibles, en regard exclusivement des risques de chute de hauteur et de noyade pour les piscines ayant un niveau d’eau de plus de 1,2 mètre. C’est le résultat de ces travaux qui est présenté dans les tableaux ci-dessous.

Mesures à mettre en place en tout temps

Pour toutes les situations présentées ci-dessous et en fonction de l’adaptation nécessaire, l’employeur doit :

  • mettre en place des mesures d’élimination ou de contrôle des risques de noyade ou de chute de hauteur ainsi que pour tous les autres risques ou dangers que représentent chacune des tâches
  • prévoir et établir une méthode de surveillance efficace, intermittente ou continue (RSST, art. 322). Pour en connaître davantage sur ce sujet, consulter la page Travail en lieu isolé
  • recourir aux services de firmes spécialisées et d’ingénierie lorsqu’une protection contre les chutes de hauteur est envisagée et que l’installation d’ancrage est requise (ex. : lors de l’utilisation d’un un filet de sécurité ou d’un harnais relié à une liaison antichute)
  • élaborer un plan de sauvetage lors de l’utilisation de dispositif de flottaison (voir le thème Travail à risque de noyade pour connaître le contenu de ce plan de sauvetage)
  • élaborer un plan de sauvetage qui prévoit la récupération d’un travailleur qui aurait fait une chute de hauteur et qui serait suspendu dans son harnais (voir le thème Travail en hauteur pour connaître le contenu de ce plan de sauvetage)
  • informer et former les travailleurs sur les risques reliés à l’exécution de leur travail, les mesures de prévention mises en place, les méthodes et procédures de travail élaborées, les plans de sauvetage, etc.

Travaux quotidiens réalisés à partir de la promenade d’une piscine

Exemples : nettoyer la promenade et les écumoires, brosser les parois, déposer ou retirer le robot nettoyeur, enlever des feuilles mortes, prendre un échantillon d’eau

Condition d'exécution de la tâche (niveau d'eau et distance entre la piscine et le travailleur)RisquesRéférences légales et règlementairesMesures de prévention suggérées

Piscine pleine

Travaux à 2 m et - du bord

NoyadeRSST art. 312.93
  • Prendre l’échantillon à l’aide d’une perche télescopique
  • Déposer ou retirer le robot nettoyeur à partir de la partie peu profonde
  • Réaliser les travaux en bordure de la piscine alors qu’un sauveteur est présent (organisation des horaires de travail du personnel)
  • Porter un dispositif de flottaison

Travaux de grande importance, d’entretien saisonnier et d’ouverture ou de fermeture réalisés à partir de la promenade d’une piscine

Exemples : remplacer des carrelages ou des joints, enlever des feuilles mortes, remplacer des joints, peinturer des murs, réparer des composantes électriques ou de la tuyauterie, pomper les résidus d’hiver

Condition d'exécution de la tâche (niveau d'eau et distance entre la piscine et le travailleur)RisquesRéférences légales et règlementairesMesures de prévention suggérées

Piscine pleine

Travaux à 2 m et +

Noyade

RSST art. 312.93

LSST art. 51 par. 3

  • Mettre en place de la signalisation pour empêcher l’accès à la zone de moins de 2 m du bord de la piscine (ex. : barrer des sections par une barrière continue, une clôture ou des tréteaux)

Piscine pleine

Travaux à 2 m et - du bord

Noyade

RSST art. 312.93

RSST art. 12

RSST art. 354

RSST art. 347 à 349.1

  • Installer un garde-corps temporaire ou autoportant
  • Installer un système qui limite le déplacement des travailleurs (ex. : ancrage mural ou au sol ou corde d’assurance horizontale). La norme CSA Z259.17 exige, pour ce système, une distance de sécurité de 0,9 m jusqu’au bord de la piscine où le travailleur ne peut pas accéder
  • Installer un filet de sécurité horizontalement ou verticalement
  • Réaliser les travaux en bordure de la piscine alors qu’un sauveteur est présent (organisation des horaires de travail du personnel)
  • Porter un dispositif de flottaison

Piscine vide

Travaux à 2 m et +

Chute de hauteur (+3 m)

RSST art. 33.1

LSST art. 51 par. 3

RSST art. 354.1

  • Mettre en place une ligne d’avertissement conforme au RSST pour empêcher l’accès à la zone de moins de 2 m du bord de la piscine ou barrer des sections en utilisant, par exemple, une barrière continue, une clôture ou des tréteaux

Piscine vide

Travaux à 2 m et - du bord

Chute de hauteur (+3 m)

RSST art. 33.1

RSST art. 354.1

RSST art. 12

RSST art. 354

RSST art. 347 à 349.1

  • Modifier la position du travail, par exemple, évaluer la possibilité :

a) d’empêcher l’accès à la zone située à moins de 2 m du bord de la piscine en mettant en place une ligne d’avertissement conforme, ou barrer des sections en utilisant, par exemple, une barrière continue, une clôture ou des tréteaux

b) d’éliminer le risque de chute en faisant le travail à partir du fond de la piscine (ex. : échafaudage, appareil de levage de personnes dont une nacelle télescopique). Procéder à une évaluation des travaux réalisés afin de déterminer si la piscine est couverte par les risques associés aux espaces clos

c) de réaliser le travail lorsque la piscine est pleine d’eau et ainsi, contrôler le risque de noyade

  • Installer un garde-corps temporaire ou autoportant
  • Installer un système qui limite le déplacement des travailleurs (ex. : ancrage mural ou au sol ou corde d’assurance horizontale). La norme CSA Z259.17 exige, pour ce système, une distance de sécurité de 0,9 m jusqu’au bord de la piscine où le travailleur ne peut pas accéder
  • Installer un filet de sécurité horizontalement ou verticalement
  • Utiliser un système de protection individuelle contre les chutes : harnais de sécurité relié à un système d’ancrage par une liaison antichute. Le système doit être conçu pour ce genre d’installation ainsi que pour l’utilisation prévue
Chute de hauteur (-3 m) partie peu profonde

LSST art. 51 par.1 et 3

  • Évaluer la possibilité de mettre en place les moyens de protection énumérés dans la section concernant les piscines vides
  • Limiter l’accès à certaines sections de la piscine
  • Délimiter des voies de circulation le plus loin possible de la piscine et prévoir une signalisation (ex. : ligne d’avertissement, une barrière continue, une clôture ou des tréteaux)

Travaux de nettoyage des tremplins

Important : Pour la tâche de nettoyage des tremplins, il sera nécessaire d’emblée d’effectuer les travaux de manière à éviter la chute de hauteur et, le cas échéant, de considérer aussi le risque de noyade dans la mise en place des mesures de prévention.

Condition d'exécution de la tâche
RisquesRéférences légales et règlementairesMesures de prévention suggérées

Piscine pleine ou piscine vide

Chute de hauteur

Noyade

RSST art. 33.1

RSST art. 312.93

RSST art. 354

RSST art. 347 à 349.1

LSST art. 51 par. 3

  • Éliminer la possibilité de chuter à l’eau par l’installation d’un système de limitation de déplacement qui restreint le travailleur à demeurer dans l’espace protégé par les garde-corps du tremplin et à réaliser le travail à partir d’un outil télescopique
  • Installer un filet de sécurité horizontalement ou verticalement
  • Si une protection individuelle servant à arrêter la chute est utilisée (harnais de sécurité relié à un système d’ancrage par une liaison antichute), il sera essentiel d’analyser la situation et particulièrement la hauteur de chute libre pour éviter que le travailleur demeure coincé dans l’eau
Consulter la page Entretien des tremplins pour voir un exemple d’application au complexe Claude-Robillard.

Accéder à la piscine vide

Condition d'exécution de la tâche
RisquesRéférences légales et règlementairesMesures de prévention suggérées

Accès à la partie profonde de la piscine vide

Chute – accès sécuritaire

RSST art. 22

RSST art. 22.1

  • Installer une tour d’escalier (escalier échafaudage) dans la partie profonde
  • Installer un escalier conforme entre la partie profonde et peu profonde
Attention : une piscine qui a une partie peu profonde, une pente et une partie profonde est considérée comme un lieu à risque et, en fonction des tâches qui sont réalisées, des mesures de prévention doivent être mises en place. Voici quelques éléments de réflexion : Quels sont les produits dangereux utilisés? Est-ce qu’il peut y avoir un changement d’atmosphère, par exemple le taux d’oxygène à la baisse, en raison de l’introduction d’un contaminant généré par les travaux réalisés (ex. : monoxyde de carbone)? Une ventilation d’extraction est-elle nécessaire? Le port d’équipement de protection individuel est-il requis? etc. Donc, une analyse de la situation et la mise en place de méthodes de travail sécuritaires sont requises.

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