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Information générale en SST
Les organisations municipales ont fréquemment recours à la sous-traitance pour réaliser certaines activités ou tâches. Cette pratique amène sur les lieux de travail des intervenants externes, sous la supervision ou non de l’organisation municipale.
Dans ce contexte, il est primordial de déterminer les responsabilités de chaque acteur, notamment en matière de santé et sécurité du travail (SST).
Les travaux réalisés dans le cadre d’un chantier de construction exigent une attention particulière, puisqu’ils font intervenir un acteur supplémentaire avec des responsabilités accrues : le maître d’œuvre.
Pour soutenir les milieux de travail dans l’identification d’un chantier de construction et de la personne ou de l’organisation qui agit à titre de maître d’œuvre, la CNESST a publié et récemment mis à jour le guide explicatif Délimitation d'un chantier de construction et identification du maître d'œuvre.
La version révisée du guide clarifie les principales notions entourant la délimitation d’un chantier de construction et l'identification du maître d’œuvre. Elle comprend également des précisions supplémentaires et des exemples concrets afin de faciliter l’interprétation et l’application des responsabilités légales.
L’APSAM vous invite à consulter cette version actualisée du guide.
Pour plus d'information, visitez également notre page Sous-traitance et maîtrise d’œuvre.