La CNESST a récemment publié les plus récentes versions des guides portant sur la démarche de prévention. Au nombre de six, ces documents tiennent compte des exigences du régime permanent, en vigueur depuis le 1er octobre 2025. Les voici :
Guide – Démarche de prévention
Ce guide présente, de façon concise, les trois étapes de la démarche de prévention : identifier, corriger et contrôler les risques. Cette démarche vise à soutenir les milieux de travail dans leur prise en charge de la santé et de la sécurité du travail (SST). Les résultats obtenus permettront d’élaborer ou de mettre à jour le programme de prévention ou le plan d’action de l’établissement. Le guide souligne également l’importance de l’engagement et du soutien de la haute direction et de la participation des travailleuses et des travailleurs, deux conditions essentielles à une prise en charge efficace des risques dans le milieu de travail.
Guide – Identifier les risques
Ce guide porte sur la première étape de la démarche de prévention, soit l’identification des risques. Il présente différents moyens permettant de repérer les risques présents dans le milieu de travail, ainsi que deux méthodes détaillées : la méthode ITEM et la méthode par type de risques. Les types de risques y sont présentés, accompagnés d’exemples concrets.
Guide – Analyser les risques
Une fois les risques identifiés, il est nécessaire de les analyser afin de déterminer ceux qui doivent être éliminés ou maitrisés en priorité. Ce guide précise les types d’établissements qui ont l’obligation de faire cette analyse et propose une méthode pour y parvenir : l’estimation des risques. Cette méthode prend en considération deux paramètres : la gravité du dommage (blessure physique ou atteinte à la santé) et la probabilité d’occurrence du dommage.
Guide – Corriger les risques
Ce guide aborde la deuxième étape de la démarche de prévention, soit la correction des risques. Il présente la hiérarchie des mesures de prévention ainsi que des exemples de mesure de prévention à mettre en place, basés sur cette hiérarchie. Une fois les mesures de prévention déterminées, il sera nécessaire d’établir les priorités d’action, de nommer des personnes responsables et de fixer des échéanciers.
Guide – Contrôler les risques
Ce guide présente la troisième étape de la démarche de prévention, le contrôle des risques. Il propose des exemples de mesures de contrôle permettant de s’assurer que les risques identifiés demeurent éliminés ou maitrisés. Il peut s’agir notamment de mesures de surveillance, d’évaluation, d’entretien ou de suivi.
Grille de la démarche de prévention
Cette grille permet de consigner l’identification et l’analyse des risques, ainsi que les mesures de prévention et de contrôle à mettre en place. Un guide d’utilisation est aussi accessible. Il contient les instructions nécessaires pour remplir le tableau.
L’APSAM vous invite également à consulter les différentes pages du thème Gestion de la prévention sur son site Web. Vous y trouverez des informations utiles ainsi que des outils pour soutenir votre démarche de prévention, notamment plusieurs documents conçus spécifiquement pour le secteur municipal :
- Procédure : analyse des tâches
- Bilan des activités et des tâches
- Aide-mémoire pour l’identification des risques
- Fiche d’analyse et de prévention
- Des exemples de fiches de prévention d’outils d’aide à l’analyse des tâches
La démarche de prévention est une approche structurée pour mieux identifier, analyser, corriger et contrôler les risques en SST.