Recevez les dernières actualités
Révisé le 18 mai 2017
Dans ce thème, nous avons regroupé des informations sur les véhicules-outils, mais également sur des véhicules utilisés dans le secteur municipal, autres que les véhicules lourds.
Nous vous invitons également à consulter les pages suivantes :
Définition du véhicule-outil selon le Code de la sécurité routière :
« véhicule routier, autre qu'un véhicule monté sur un châssis de camion, fabriqué pour effectuer un travail et dont le poste de travail est intégré au poste de conduite du véhicule. Pour les fins de cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l'ensemble des composantes mécaniques qui doivent se retrouver sur un véhicule routier fabriqué pour le transport de personnes, de marchandises ou d'un équipement. » (article 4)
Voici quelques exemples de véhicules-outils utilisés dans le secteur municipal : niveleuses, chargeuses, rétrochargeuses et autres engins de terrassement répondant à cette définition.
Voici quelques documents de l'APSAM sur des véhicules spécifiques.
L'APSAM vous suggère sa fiche technique no 63 : Horticulture et entretien des espaces verts : utilisation sécuritaire des tracteurs
Voici d'autres sources d'information :
Cette fiche technique présente les principales règles de sécurité à mettre en application afin d’éliminer et de contrôler les nombreux dangers associés à l’utilisation des tracteurs agricoles.
Cette fiche traite de la conception sécuritaire des fonctions internes des bennes des épandeurs d'abrasifs. Elle s'adresse aux gestionnaires et opérateurs, ainsi qu'aux fabricants ou personnes appelées à faire les modifications requises.