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Révisé le 28 avril 2022
Selon la CNESST (Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail), les prescriptions contenues à la sous-section « Cadenassage et autres méthodes de contrôle des énergies » de la Section XXI – Machines du Règlement sur la santé et la sécurité du travail s’appliquent aux services de sécurité incendie. Ainsi, chaque pompier pouvant être exposé à une énergie dangereuse d’une machine doit apposer son cadenas personnel sur le dispositif d’isolement de celle-ci ou sur un autre dispositif permettant de contrôler les énergies, telle une boîte de cadenassage.
Considérant le très haut niveau de supervision et de contrôle continu des effectifs durant les interventions ainsi que la difficulté, voire l’impossibilité d’appliquer intégralement le cadenassage dans certaines situations, l’APSAM a élaboré une directive et une procédure ainsi que plusieurs autres outils adaptés à la réalité des services de sécurité incendie. Ceux-ci ont été validés par les membres d’un comité paritaire de travail de l’APSAM composé de petits, moyens et grands services.
Les situations où cette procédure est applicable sont :
Tous ces outils ne s’appliquent pas lors des interventions de combat incendie de bâtiments. Toutefois, l’identification des risques et les principes de maîtrise des énergies s’appliquent aux différentes situations rencontrées : alimentations électriques, lignes électriques, bouteilles de gaz propane, gaz naturel, réservoirs (d’huile, de diesel, d'essence), dépoussiéreurs, etc.
Nous vous invitons à télécharger et personnaliser les outils suivants :
 | Directive – Maîtrise des énergies dangereuses et cadenassage – Service de sécurité incendie ( Cette directive, est complémentaire au Programme de cadenassage de la ville. Pour en savoir plus, se référer au thème Cadenassage. Elle détaille le champ d’application de la procédure de maîtrise des énergies dangereuses et cadenassage, le but et les objectifs, les rôles et responsabilités des différents intervenants selon les niveaux hiérarchiques décisionnels, le matériel nécessaire ainsi que les outils complémentaires. |
 | Logigramme – Maîtrise des énergies dangereuses et cadenassage – PC (poste de commandement) ( |
 | Analyse sécuritaire de l’intervention – Maîtrise des énergies dangereuses – PC (poste de commandement) ( Cette grille a été développée pour être utilisée sur le terrain par le PC. Elle est complémentaire au Logigramme – PC et à la Directive. Elle comprend une liste des vérifications à effectuer pour évaluer et anticiper la capacité d’intervention des équipes avant de donner l’autorisation aux pompiers d’intervenir dans une zone dangereuse; de la réception de l’appel, en passant par le plan d’action, ainsi que pour assurer la continuité de la maîtrise des énergies, jusqu’à la remise de propriété. |
 | PON – Procédure d'opération normalisée – Maîtrise des énergies dangereuses et cadenassage – Service de sécurité incendie ( Cette procédure découle de la Directive. En fonction des différentes situations de travail et des cas rencontrés, elle détaille chacune des étapes logiques pour maîtriser les énergies dangereuses, ainsi que certaines règles de l’art à appliquer pour cadenasser et décadenasser ou, le cas échéant, appliquer une méthode assurant une sécurité équivalente. |
 | Logigramme – Maîtrise des énergies dangereuses – RCD (Responsable cadenassage/décadenassage) ( Ce logigramme a été développé pour être utilisé lors des formations. Il résume les étapes logiques que doit appliquer le pompier responsable du cadenassage/décadenassage, avant de confirmer au PC que les énergies dangereuses sont maîtrisées. Il en est de même après l’intervention, pour assurer la continuité de la maîtrise des énergies, effectuer le décadenassage et la remise de propriété. |
 | Analyse sécuritaire de l’intervention – Maîtrise des énergies dangereuses – RCD (Responsable cadenassage/décadenassage) ( Cette grille a été développée pour être utilisée sur le terrain par le pompier responsable du cadenassage/décadenassage. Elle comprend une liste de vérifications qu’il doit effectuer afin de maîtriser les énergies dangereuses. Sont inclus, le plan et la fiche de cadenassage qui seront joints au rapport d’intervention. |
 | Avis de réintégration de propriété après l'intervention du service de sécurité incendie ( Cet outil permet de consigner les renseignements sur l’intervention, les mesures à prendre, la continuité du cadenassage et la responsabilité des lieux après l’intervention. Il a été adapté à partir du formulaire Avis de réintégration de propriété du ministère de la Sécurité publique. |
 | Registre des cadenas d'emprunt et de contrôle – Service de sécurité incendie ( Ce registre permet de consigner les numéros des cadenas d’emprunt qui sont prêtés à titre de cadenas personnels à des personnes autres que des pompiers, ainsi que les cadenas de contrôle qui sont utilisés pour assurer la continuité du cadenassage dans le temps. |
Nous tenons à remercier les membres des comités de travail paritaires pour leur précieuse collaboration à la validation des outils suivants :
Version 2018 :
Directive – Maîtrise des énergies dangereuses et cadenassage – Service de sécurité incendie
PON – Procédure d’opération normalisée – Maîtrise des énergies dangereuses et cadenassage – Service de sécurité incendie
Version 2022 :
Logigramme – Maîtrise des énergies dangereuses - PC
Logigramme – Maîtrise des énergies dangereuses - RCD
Analyse sécuritaire de l’intervention – Maîtrise des énergies dangereuses - PC
Analyse sécuritaire de l’intervention – Maîtrise des énergies dangereuses - RCD
2 011 Ko, 21 pages, version 28 avril 2022)