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Chantiers de construction
Voici des documents de l'APSAM susceptibles de vous intéresser :
Fiche technique no 40 : Législation et intervenants en santé et en sécurité du travail : le maître d'oeuvre et le chantier de construction
Cette fiche tente de répondre à trois questions permettant d’identifier le maître d’œuvre sur un chantier de construction.
Précisions sur les chantiers de construction et la maîtrise d’œuvre
Les documents suivants proviennent d'autres organismes. Ils ne sont fournis qu'à titre d'information, mais peuvent vous être utiles.
Délimitation d'un chantier de construction et identification du maître d'œuvre
(CNESST)
Avis d’ouverture et de fermeture d'un chantier de construction
(CNESST)
Les lourdes responsabilités en SST du maître d’œuvre sur un chantier de construction
(Revue
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, été 2018)
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