Chantiers de construction

Voici des documents de l'APSAM susceptibles de vous intéresser :

• Fiche technique no 40 : Législation et intervenants en santé et en sécurité du travail : le maître d'oeuvre et le chantier de construction
  Cette fiche tente de répondre à trois questions permettant d’identifier le maître d’œuvre sur un chantier de construction.
• Précisions sur les chantiers de construction et la maîtrise d’œuvre
  
  

Les documents suivants proviennent d'autres organismes. Ils ne sont fournis qu'à titre d'information, mais peuvent vous être utiles.

• Délimitation d'un chantier de construction et identification du maître d'œuvre (CNESST)
• Avis d’ouverture et de fermeture d'un chantier de construction (CNESST)
• Les lourdes responsabilités en SST du maître d’œuvre sur un chantier de construction (Revue Contact plus, été 2018)