Creusements, excavations et tranchées

Révisé le 2 février 2017

Documents de l'APSAM

Voici quelques documents, préparés par l'APSAM, sur le thème des creusements, des excavations et des tranchées.

 

Consulter également nos thèmes :
Levage de charges
Les moyens d'accès : échelle et escabeau
 

Documents provenant d'autres organismes

Les documents suivants proviennent d'autres organismes. Ils ne sont fournis qu'à titre d'information, mais peuvent vous être utiles.

 

Innovations municipales

Formations

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Articles

Rampe d'accès au caisson de tranchée excavée

10 Novembre 2016 La Ville de L'Assomption est lauréate pour la région de Lanaudière aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CNESST 2016 pour une rampe d'accès au caisson de tranchée excavée.

Remorque pour caisson d'étançonnement

9 Novembre 2016 La Ville de Saint-Pascal, service des travaux publics, est lauréate pour la région du Bas-Saint-Laurent aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CNESST 2016 pour une remorque pour caisson d'étançonnement.

Dispositif de verrouillage polyvalent pour les boîtiers de vannes

2 Novembre 2015 La Ville de Québec, travaux publics, division du traitement des eaux, est lauréate pour la région Capitale-Nationale aux Grands prix santé et sécurité du travail de la CSST 2015 pour un dispositif de verrouillage polyvalent pour les boîtiers de vannes.
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Publications

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FAQ

L’article 17.1 du Code de sécurité pour les travaux de construction définit un espace clos comme suit : « Espace qui n'est pas conçu pour être occupé par une personne, notamment un réservoir, un silo, une cuve, un caisson, un pieu de fondation, une cheminée ou un puits d'accès ».

Il ne faut pas confondre un caisson (enceinte étanche permettant de travailler à l’air au-dessous de l’eau qui est un espace clos) avec un système d’étançonnement (préfabriqué) ou d’étaiement (en bois).

Une tranchée par définition n’est donc pas un espace clos. Toutefois, l’employeur doit s’assurer que les méthodes et techniques utilisées sont sécuritaires et qu’un contaminant ne porte pas atteinte à la santé du travailleur (article 51, Loi sur la santé et la sécurité du travail), peu importe la situation de travail. C’est pourquoi, dans certaines situations en tranchée, il peut être requis d’analyser l’air et d’y maintenir une ventilation, comme :

  • lors de travaux sur un égout brisé qui dégage du sulfure d’hydrogène (H2S);
  • lorsque l’on utilise des moteurs à combustion qui peuvent intoxiquer les travailleurs, comme le monoxyde de carbone (CO);
  • lors de travaux dans un sol contaminé; ou
  • lorsque la situation de travail est jugée dangereuse ou à risque en raison de l’environnement ou des travaux qui sont effectués.

Dans ces cas, il est parfaitement justifié de faire intervenir une personne qualifiée pour estimer le risque, analyser les contaminants susceptibles d’être présents et déterminer les mesures de prévention à prendre pour protéger les travailleurs, comme l’utilisation d’un détecteur multigaz, l’installation d’une ventilation et des équipements de protection individuels appropriés, dont une protection respiratoire.

Pour les infrastructures fixes ne faisant pas partie d’un chantier de construction, il faut se référer à la définition à l’article 1 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail :

«Espace clos» : tout espace totalement ou partiellement fermé, notamment un réservoir, un silo, une cuve, une trémie, une chambre, une voûte, une fosse, y compris une fosse et une préfosse à lisier, un égout, un tuyau, une cheminée, un puits d'accès, une citerne de wagon ou de camion, qui possède les caractéristiques inhérentes suivantes :

1° il n'est pas conçu pour être occupé par des personnes, ni destiné à l'être, mais qui à l'occasion peut être occupé pour l'exécution d'un travail;

2° on ne peut y accéder ou on ne peut en ressortir que par une voie restreinte;

3° il peut présenter des risques pour la santé, la sécurité ou l'intégrité physique pour quiconque y pénètre, en raison de l'un ou l'autre des facteurs suivants :

a) l'emplacement, la conception ou la construction de l'espace, exception faite de la voie prévue au paragraphe 2;

b) l'atmosphère ou l'insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique qui y règne;

c) les matières ou les substances qu'il contient;

d) les autres dangers qui y sont afférents.

Pour connaître les espaces clos types du secteur municipal, nous vous invitons à consulter le document Identification des espaces clos types du secteur municipal.